Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site
Le site OutDiscount est édité par :

  • Nom de l’entreprise : OutDiscount
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Siège social : Le Boyer, 97115 Sainte-Rose, Guadeloupe
  • Immatriculation : 819 373 549 R.C.S. Pointe-à-Pitre
  • Numéro SIRET : 819 373 549 00016
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR09819373549

Contact :

Responsable de la publication : Mr gavarin

2. Hébergement du site
Le site OutDiscount est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVHcloud
  • Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
  • Site internet : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site OutDiscount (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, logiciels, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale du contenu du site est strictement interdite.

4. Responsabilité

  • OutDiscount s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Cependant, l’entreprise ne peut être tenue responsable des interruptions, erreurs techniques ou dysfonctionnements pouvant survenir lors de l’utilisation du site.
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5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, OutDiscount collecte et traite les données personnelles des utilisateurs.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Litiges
Tout litige lié à l’utilisation du site ou des services de OutDiscount sera soumis au droit français et relève de la compétence des tribunaux situés dans le ressort de Pointe-à-Pitre.

7. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

Votre numéro de TVA intracommunautaire FR09819373549 a été ajouté. Si vous avez d’autres modifications ou informations à intégrer, je suis à votre disposition !

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